Mentions légales
Mentions Légales
1. Édition du site
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet www.ptitbol.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire du site : TOX ECOM
Contact : Ptitbolcontact@gmail.com
Adresse du siège social : 16 Allée de Champ Lysée, 74950 Scionzier
2. Immatriculation
Numéro de SIRET : 98364780100015
Numéro de TVA intracommunautaire : FR06983647801
3. Hébergement du site
Le site www.ptitbol.fr est hébergé par la société Shopify Inc., dont le siège social est situé au 151 O'Connor Street, Ground Floor, Ottawa, ON K2P 2L8, Canada (Téléphone : +1 613 241 2828).
4. Propriété intellectuelle
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site (textes, logos, visuels des doudous et kits repas, graphismes), quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l'éditeur.